Mentions légales
Couverture / Zinguerie SOUTUMIER
Z.A. 1 Rue des Pierrottes 89100 MAILLOT
Tel : 03 86 65 38 82 – Fax : 03 86 65 64 74
Email : commercial@soutumier.fr
Entreprise certifiée RGE
Siret : 30209539300021
Responsable légal : Benjamin Soutumier
Photographies : Fotolia, Benjamin Soutumier
Conception / Réalisation :
Idéal Productions
14 Rue Auguste Morel – 89100 SENS
Tél. : 03.86.83.21.21 – Fax : 03.86.83.21.22
Courriel : contact@idealprod.fr
Idéal Productions
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Hébergement : OVH
Mise en ligne du site : Janvier 2016
Loi informatique et liberté :
Le site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).
Pour l’exercer, adressez vous à commercial@soutumier.fr
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Propriété :
Le site et les informations qu’il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l’autorisation préalable des ayants droits par écrit (cela ne concerne pas l’utilisation dans le cercle de famille ni l’usage privé).Ce modèle de notice légale a été conçu par Idéal Productions. Son utilisation est soumise à l’autorisation d’Idéal Productions conformément à la législation du code français de la propriété intellectuelle. Toute copie doit être autorisée, doit porter mention de la propriété et afficher un lien avec le site www.idealprod.fr
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